Mentions légales
1. Informations Générales
Raison sociale : Atelier 711
Statut juridique : Autoentrepreneur
Nom du responsable : Soyez Jennyfer
Adresse du siège social : 56 Rue Parmentier, 59113 Seclin (aucune boutique à cette adresse)
Numéro SIRET : 93925094000011
E-mail : contact@atelier-711.fr
2. Hébergement du Site
Nom de l’hébergeur : O2switch
Adresse de l’hébergeur : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone de l’hébergeur : 04 44 44 60 40
3. Propriété Intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (illustrations, textes, logos, images, etc.) est la propriété exclusive de Atelier 711 et est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, utilisation ou diffusion sans autorisation est interdite.
4. Protection des Données Personnelles
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5. Responsabilité
Atelier 711 met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations sur son site, mais ne saurait être tenu responsable en cas d’erreur ou d’omission. L’utilisateur est responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le site.
6. Conditions de Vente et Livraison
Les conditions de vente, paiement et livraison sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente disponibles sur le site.
Toute erreur de nom ou d’informations transmises par le client ne pourra donner lieu à un remboursement. Les portraits personnalisés feront l’objet d’une validation avant impression et un maximum de trois modifications par projet sera accepté. Atelier 711 se réserve le droit de refuser d’illustrer une photo si celle-ci n’est pas jugée convenable (nudité ou autres).
7. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.